Document ENAC diffusé par la FFA le 17 juin 2023 dans "Toute l'actualité de votre Fédération 2023- N°44".
Cf. Manuel de Phraséologie (édition 10) à l'usage de la circulation aérienne générale à jour au 15 avril 2023

Document DGAC-DSNA
en vigueur au 1er juillet 2023

Conseil Sécurité 01/2023
Rédacteur: J.Loury, M.Perié, M.Postal
Edition du 01 mars 2023, révisée le 07 mars 2023

Rédacteur : J.Loury, Référent Sécurité Terrain LFCL
Version du 14/04/2021
Document validé par le CCA-LFCL

Visite du 25 avril 2019
Rédacteurs : J.Loury, M.Périé, M.Postal
validé par DGAC SNA Sud

Document élaboré et diffusé par la DGAC-DSNA lors du Forum du 09 février 2016 à Toulouse sur la problématique des intrusions d'aéronefs VFR dans les espaces aériens soumis à clairance

Objet : synthèse du Forum sur la problématique des intrusions de trafics VFR dans les espaces aériens contrôlés soumis à clairance et dans les zones réglementées ou interdites.
Organisé par la DSNA (Direction des Services de la Navigation aérienne), ce forum s’est tenu le 09 Février 2016 à Blagnac.

Rédacteurs : R.Boscariol (AC C.Chautemps), J.Loury (ACAT)
Posté le 31 mars 2016
Mis à jour le 04 avril 2016 : ajout d'un lien hypertexte vers un flyer relatif aux Zones interdites publié par le Ministère de la Défense
Mis à jour le 29 janvier 2019 en vue d'une intervention sur ce sujet au 13ème séminaire du pilote privé Avion & ULM (ENAC 02 février 2019)

Version 6-6 du 08 janvier 2024
Rédacteurs : Yvon Aubrun (ACTMP), René Boscariol (ACAF), Jacques Loury (ACAT).

Ce document, dont la 1ère version remonte au 30 septembre 2013, a été élaboré sous l'égide de l'AUATBL.
Il rappelle quelques principes de base et diverses règles de l’air et de circulation aérienne et développe plusieurs recommandations visant à obtenir une meilleure séparation des flux de départ et d’arrivée dans le circuit ainsi qu’une moindre concentration du trafic et une réduction du bruit sur les zones urbanisées.

Version 4.01 du 15 octobre 2023
Ce document a été, à l'origine, élaboré à partir d’extraits des Bulletins et Flashs Sécurité LFCL et des résultats d’une étude visant à optimiser les échanges effectués sur la fréquence 122.700 [proposée par l’AUATBL dans le Plan d’Amélioration de la Sécurité Terrain, menée par trois élèves ICNA-pro de l'ENAC et présentée au Séminaire du pilote privé Avion-ULM - 28/01/2017].

Article d’Aero VFR publié le 10 mars 2020 avec lien vers le document DGAC-DSAC/Nord écrit par Stéphane HUNAULT

Rédacteur : J.Loury
Version révisée du 26/12/2023

document élaboré par la CISOA et validé par le CA-ACAT
Révision du 13 mars 2020