(mise à jour du 25/11/2023)

En résumé, les attributions de la Commission Interne pour la Sécurité des Opérations Aériennes à l'ACAT (CISOA) sont de :

• observer la préparation et le déroulement des activités opérationnelles de l'ACAT, en signalant le cas échéant les menaces, les anomalies ou les points faibles en sécurité des vols ;
• analyser ces menaces, anomalies et points faibles ainsi que les déclarations déposées dans l’espace dédié à l’ACAT du système REX FFA et prendre connaissance de celles publiées à l’échelon « national » ainsi que des rapports d’accidents et d’incidents graves ;
• émettre des recommandations pour améliorer les conditions et les moyens d'opération au plan de la Sécurié des Vols
• donner un avis sur l’amendement des documents relatifs à la formation du pilote privé élaborés par l’ACAT et la FFA en réponse aux exigences du Règlement AIRCREW Part DTO ou dès lors qu’ils ont une incidence sur la sécurité des vols.

Composition actuelle :

• Bernard Adès, FI/FE
• Louis-Patrice Bugeat, PPL
• Bruno Guaus, PPL
• Ilyas Lemchendeg, PPL
• Jacques Loury (animateur de la commission), FI
• Manuel Périé, CPL-IR
• Marc Postal, FI

Descriptif détaillé du fonctionnement de la CISOA dans le MGS Manuel de Gestion de la Sécurité.